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Marques déposées par monsieur FOUGERE Brice
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ALTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTES
Monsieur FOUGERE Brice

Numéro de dépôt :
1494287
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1998

Présentation de la marque ALTES

Déposée le 17 octobre 1988 par monsieur FOUGERE Brice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOUGERE Brice domicilié(e) 12, rue Lacretelle, 75015 PARIS. - France.

La marque ALTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTES est expirée depuis le 17 octobre 1998.

FOUGERE Brice a également déposé les autres marques suivantes : ALTES


Monsieur FOUGERE Brice - 12, rue Lacretelle, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Appareils et dispositifs électriques, électroniques, électro-mécaniques, optiques, acoustiques, et plus particulièrement ceux destinés au contrôle et à la signalisation.